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HOIR DEFINITION

Définition de Hoir



Terme du vieux français (comparez avec l'anglais " heir ") qui n'est plus gère usité mais que l'on trouve cependant dans les très anciennes formules telle que : " Le mort saisit le vif par son hoir le plus proche "(Loysel, " Les Institutes Coutumières ", dans des ouvrages anciens et dans des formules d' actes notariés pour désigner un héritier. Le mot "hoirie" désigne l'ensemble des biens dépendants d'une succession. On en a un exemple dans les dispositions de l'article 919-1 du Code civil dans lequel il est question de la donation faite en "avancement d'hoirie". La Loi n° 2006-728 du 23 juin 2006 portant réforme des successions a remplacé l'expression "en avancement d'hoirie" par "en avancement de part successorale".

Voir aussi les mots, "Ayant droit", "Cohérie", "De cujus", "Donation", "Fideicommis", "Héritage", "Intestat", "Legs", "Succession" et "Testament".

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