dictionnaire juridique

Dictionnaire juridique

de Serge Braudo

 

DICTIONNAIRE DU DROIT PRIVÉ

 

par Serge Braudo
Conseiller honoraire à la Cour d'appel de Versailles



Dictionnaire juridique - Lexique juridique

Liste des mots et expressions commençant par B

en partenariat avec
Baumann Avocats Droit informatique

B

Bail
Bail à construction
Bail commercial
Bail d'habitation
Bail emphytéotique
Barreau
Base légale
Bâtonner
Bâtonnier
Bénéfice de division et de discussion
Bénéficiaire
Besoin
Biens (Les )
Biens propres
Bigamie
Bilatéral
Billet à ordre
Bioéthique
Bloc de contrôle
Bon de caisse
Boni de liquidation
Bonne foi
Bornage
Branche (successions)
Brevet
Bulletin de souscription


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liste des définitions
notice
abréviations
cours et tribunaux

© 1996-2023

Serge Braudo
Conseiller honoraire
à la Cour d'Appel de Versailles


Alexis Baumann
Avocat au Barreau de Paris
Droit informatique
Propriété intellectuelle


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Recherches fréquentes
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