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OPINER DEFINITION

Définition de Opiner



"Opiner" est un verbe peu employé, signifiant "acquiescer", "être d'avis que". On le trouve dans les jugements ou les arrêts lorsque le rédacteur s'attache à déterminer le sens dans lequel, au cours d'un délibéré, un magistrat a souhaité manifester son accord à l'avis des autres participants sans pour autant détailler les points de fait ou les points de droit qui constituent les motifs de sa position. A la limite "opiner" c'est exprimer son accord par un mouvement de la tête.

Dans un des arrêts de la Cour de cassation on trouve : "Mais attendu que la mention de l'arrêt qui indique le nom du magistrat, ayant participé au délibéré, qui l'a rédigé, sans faire apparaître en quel sens celui-ci a opiné, ne porte pas atteinte au secret des délibérations" (2é Chambre civile 23 juin 2005, pourvoi n°03-17881, Legifrance).

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